Réglement intérieur de l'association

 

1.4  Admission et adhésion

 

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, au règlement intérieur et

s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

 

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de

moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

Les statuts et le règlement intérieur à jour sont consultable sur internet à l’adresse suivant : http//attitudezen.over-blog.org

 

Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux

intéressés.

 

 

1.5  Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd par :

 

–La démission ;

 

–Le décès. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

 

–La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement

de la cotisation ou pour motif grave tels que :

• Matériel détérioré

• Comportement dangereux

• Propos désobligeants envers les autres membres

• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association

• Non-respect des statuts et du règlement intérieur

• etc,…

 

 

1.6  Cotisation

 

Le montant de la cotisation est fixé à 10 € par an de septembre à septembre.

Le montant est le même pour les mineurs

 

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

 

En cas d’adhésion en cours d’année, il n’y a pas de déduction possible ni de prorata sur la cotisation

 

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

 

 

1.7 montant des prestations

 

Les cours de do-in sont fixés à

- La Côte St André à 185 € l’année

- Echirolles à  280€ l'année et 110€ le trim

 

En cas d’adhésion en cours d’année, il sera possible de payer au prorata ou au trimestre si possible.

En cas de démission, en cours d’année, pour raison valable et justifiée ( déménagement, maladie, accident, ou grossesse,… ) il sera possible de prévoir un remboursement des prestations au prorata des séances effectuées.

En cas de radiation en cours d’année, il ne saura être question d’aucun remboursement de prestation.

 

Il est possible de prévoir un échelonnement des paiements.

 

 

2.      FONCTIONNEMENT DE L ASSOCIATION

 

2.1  L’assemblée générale ordinaire

 

Conformément à l'article 10. des statuts de l’association l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.

 

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont

convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'Administration, ou du tiers

des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

 

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de

l’assemblée générale.

 

L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou

d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les

orientations à venir.

 

Elle pourvoit, si besoin, à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil

d’Administration.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

 

Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.

 

 

2.2  L’assemblée générale extraordinaire

 

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une

Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont

identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.

 

L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations

sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

 

2.3  Le conseil d’administration

 

Le Conseil d’Administration se réunit au moins 1 fois par an et toutes les fois

qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage,

la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas

autorisé.

 

La présence d’au moins le tiers des membres est nécessaire pour que le Conseil

d’Administration puisse délibérer valablement.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, à main levé, un

Bureau composé de :

 

–Un Président et, si besoin, un ou plusieurs Vice-Présidents ;

–Un Secrétaire et, si besoin, un Secrétaire Adjoint ;

–Un Trésorier et, si besoin, un Trésorier Adjoint.

 

 

2.4  Dissolution

 

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire,

convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs

sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant

des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au

décret du 16 août 1901.

 

Convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs

sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant

des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au

décret du 16 août 1901.

 

 

3.      ORGANISATION DES ACTIVITES

 

3.1  Calendrier

 

Les activités sont organisées selon un calendrier établi par le président de l’association en collaboration avec les enseignants et le CA

 

 

3.2  Conditions d’usage des locaux

 

Toute personne désireuse de pénétrer dans les locaux de l’association doit enlever ses chaussures dès l’entrée.

 

Toute personne désireuse de prendre part aux activités de l’association doit impérativement éteindre son téléphone mobile ou couper la sonnerie complètement.

 

Par manque de place et souci d’hygiène et de présentation, il n’est pas possible de laisser ses affaires dans les vestiaires d’un cours à l’autre.

 

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux

 

 

3.3  Règles disciplinaires

 

Les adhérents sont tenus de respecter strictement le règlement intérieur ainsi que les règles de discipline fixées par les intervenants pendant leur actions.

 

Les adhérents doivent s’informer des conditions d’utilisation et observer les règlements des organismes qui mettent leur salle à disposition d’Attitude zen

 

Les adhérents doivent être présent 10 mn avant le début des cours. En cas de retard, le stagiaire est autorisé à pénétrer dans la salle de cours et à prendre le cours en marche en faisant preuve de la plus grande discrétion.

 

En cas de retard répétés, l’adhérent peut être exclus du cours : son cas sera alors traité par le CA qui statuera sur l’éventualité d’une exclusion définitive de l’association

 

Si le litige ne trouve pas de solution amiable par l’intervention du président de l’association, seul le CA est compétent. Si le litige persiste, seul le tribunal de Grenoble est compétent.

 

 

3.4  Responsabilité de l’association

 

La responsabilité de l’association ne peut être engagée en cas de perte ou de vol de biens appartenant aux membres ou aux usagers de l’association pendant leur séjour dans le local oú ont lieu les cours.

 

Il est conseillé de contracter un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive. (art 38 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée par la loi de 6 juillet 2000).

 

Les activités de l’association n’ont aucune vocation à servir de substitut à n’importe quelle forme de thérapie, ni de psychothérapie. Si vous suivez un traitement, nous vous recommandons d’informer votre praticien de votre participation à nos activités. Attitude Zen décline toute responsabilité à cet égard.

 

Concernant les autres domaines, toute réclamation doit être présentée en bonne et due forme au président de l’association. En cas de litige avec le directeur, seul le CA est compétent

 

 

4.      DISPOSITIONS DIVERSES

 

4.1  Modification du règlement intérieur

 

Le réglement intérieur est établi par le CA conformément à l'article 15 des statuts de

l’association Attitude zen puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.

 

Il peut être modifié par le CA sur proposition du bureau ou d’un des adhérent suivant la procédure suivante : La proposition est discutée lors du conseil d’administration puis elle est ratifié lors de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire si il y a urgence.

 

Le nouveau règlement intérieur est accessible par internet sous un délai de1 mois suivant la date de la modification: http://attitudezen.over-blog.org

 

 

4.2 Publicité

 

Un site internet est disponible pour toute les informations concernant l’association Zen. Il est consultable à votre gré sur http//attitudezen.over-blog.org

 

 

 

Association Attitude Zen n°w381004846